Le Président Martelly annonce la fin prochaine des adoptions ...

Lors de ce colloque, organisé par un groupe de Montréal sur l’adoption internationale, dont le...
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Date: 2011-06-24 08:42:00
Blog: Abandon & adoption
Thèmes liés : adoption / adoption enfant en haiti / adoption internationale individuelle

Résumé SOQUIJ de la semaine: L'interprétation d'un contrat d ...

D'autre part, la requête des huissiers tient du recours récursoire pour sa partie exécutoire et...
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Date: 2012-02-03 14:30:00
Blog: Le Blogue du CRL
Thèmes liés : droit d adoption / procedure d adoption des lois

Adoptions, législation : transfert de propriété - Unanimus, une Âme ...

STOP aux SPA / Refuges ou autre association de protection animale qui ne respectent pas la...
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Date: 2009-05-13 11:36:00
Blog: unanimus.over-blog.com
Thèmes liés : adoption / association d adoption / procedure d adoption des lois

PROJET DE LOI relatif à l'accès àl'emploi titulaire et à l ...

UNSA .MAIRIE de RIOM et RIOM-COMMUNAUTE UNSA.RIOM@yahoo.fr PROJET DE LOI adopté par le sénat...
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Date: 2012-01-29 10:30:00
Blog: UNSA RIOM et RIOM-CO
Thèmes liés : procedure d adoption des lois