Chronologie - Le changement climatique - Dossiers - La ...

16 septembre 1987. Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (Word)

Les Etats parties prennent la décision d'interdire la production et l'utilisation des CFC (chlorofluorocarbones) responsables de l'amincissement de la couche d'ozone d'ici à l'an 2000. Dès la deuxième conférence des parties au protocole, qui s'est tenue à Londres en juin 1990, les...

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Date: 2017-03-09 17:25:16
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Thèmes liés : reunion d'information sur l'adoption / demande d'adoption a l'etranger / adoption d'une loi aux etats unis / principaux pays d'adoption / pays d'adoption france

Niger (2) - axl.cefan.ulaval.ca

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3 Données historiques

La désertification du Sahara a commencé vers le VIIIe millénaire avant notre ère et a repoussé vers le sud les populations d'agriculteurs, laissant la place à des communautés d'éleveurs de bovins. Les territoires constituant le Niger actuel entrèrent dans l'histoire avec l'établissement de relations transsahariennes au Moyen �?ge, vers le Maroc, par la...

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Date: 2015-12-24 19:14:04
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Drapeau du Canada — Wikipédia

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Cet article concerne le drapeau national du Canada. Pour les autres drapeaux canadiens, voir liste des drapeaux canadiens .

Drapeau du Canada

15 février 1965

�?léments

Rouge, à carré blanc au centre haut de la largeur accolée à la hampe et portant une seule feuille d'érable rouge (11 pointes)

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Le drapeau...

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Date: 2017-03-04 00:56:00
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Thèmes liés : adoption nationale canada / processus d'adoption d'une loi au canada / adoption d'une loi au canada / derniere liste d'attente adoption colombie / livre sur l'adoption au quebec

histoire constitutionnelle

 

INTRODUCTION

Lorsque le 6 avril 1814, le Sénat impérial après avoir proclamé la déchéance de Napoléon rappelle "la monarchie légitime", il peut sembler que la France va tirer un trait sur les acquis notamment institutionnels de la révolution. Ne va t-elle pas simplement revenir en arrière, à la monarchie absolutiste ? Après avoir participé à l'invention du droit constitutionnel...

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Date: 2012-10-22 09:18:42
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Thèmes liés : quand est apparu l adoption d enfants en france / lois sur l adoption d enfant / demande d'adoption a l'etranger / procedure d'adoption a l'etranger / nouvelle loi sur l'adoption en france

Conférence de Paris de 2015 sur les changements ...

Conférence de Paris de 2015 sur les changements climatiques

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COP21

Logotype officiel représentant la tour Eiffel ciselée sur une feuille d'arbre que la chaleur du soleil commence à brûler.

Type

Pays membres de la CCNUCC

Site web

12 décembre 2015

au Bourget en France . Elle est à la fois la 21e conférence...

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Date: 2017-12-05 03:32:51
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Le Canada et la Cour Pénale Internationale

Le Canada et la Cour Pénale Internationale

Le Canada et la Cour pénale internationale

La population canadienne peut être fière du rôle prépondérant qu'a joué le Canada dans la création de la Cour pénale internationale.

L'idée d'une cour pénale internationale est dans l'air depuis longtemps. Toutefois, la CPI que nous connaissons aujourd'hui est de constitution toute récente....

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Thèmes liés : organisme d'aide a l'adoption / loi sur l'adoption internationale / pour ou contre l'adoption internationale / contre l adoption internationale / texte de loi sur l'adoption

ENTRETIEN ESPACES VERTS - acheteurdurable.com

2

Degré d'exigence intermédiaire

L'option 2 reprend les clauses obligatoires de l'option 1 ainsi que de nouveaux critères. Certaines informations complémentaires seront donc dans la partie informations complémentaires de l'option 1.

1/ Clauses obligatoires

a)«Le prestataire devra s'engager à respecter la réglementation en vigueur en ce qui concerne l'utilisation des traitements...

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Date: 2017-12-07 19:19:31
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Chronologie des faits économiques — Wikipédia

Chronologie des faits économiques

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�?volution du PIB de l'an 1 à l'année 2003, basé sur les données d' Angus Maddison .

Représentation synthétique de l'évolution de la répartition du PIB mondial de l'an 1000 à l'an 1998.

Sont listés dans cette chronologie des faits économiques des évènements...

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Date: 2017-03-04 00:42:43
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Thèmes liés : l'adoption de la loi de finance en france / nouvelle loi sur l'adoption en france / toutes les lois sur l'adoption en france / l'adoption en france loi / loi sur l adoption en france

Investissement direct à l'étranger — Wikipédia

Investissement direct à l'étranger

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Pour les articles homonymes, voir IDE et FDI .

Les investissements directs à l'étranger, ou investissements directs étrangers [1] (IDE en abrégé, traduction de l'acronyme anglais FDI pour Foreign Direct Investment), également appelés investissements directs...

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Date: 2017-03-04 00:57:28
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Thèmes liés : principaux pays d'adoption / pays d'adoption rapide / pays d'adoption france / pays d'adoption en anglais / pays d'adoption definition

Convention sur l’élimination de toutes les formes de ...

Prestations économiques et sociales (article 13)

Femmes rurales (article 14)

Egalité devant la loi (article 15)

Mariage et vie de famille (article 16)

CINQUI�?ME PARTIE

Comité pour l�?é1imination de la discrimination à l'égard des femmes (article 17)

Rapports nationaux (article 18)

Règlements intérieurs (article 19)

Réunions du Comité (article 20)

Rapports du Comité (article...

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Date: 2007-07-18 18:50:50
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