Petite histoire de la taxe sur les chiens (dog tax) | ACJM ...

Laisser un commentaire

Cette taxe n'est pas d'invention française, l'Angleterre dès 1796 y avait eu recours pour accroître ses ressources financières. En France, en 1842, le Conseil arrondissement de Tours avait, sans succès, essayé d'é­tablir une telle taxe afin de remplacer graduellement l'impôt sur le sel par une imposition sur les objets de luxe en général et sur les chiens en...

Lire la suite


Site : http://www.acjm.fr

Thèmes liés : l'adoption de la loi de finance en france / adoption chien nord pas de calais / pays d'adoption france / l adoption en france est elle payante / loi sur l'adoption en angleterre