Vidéos sélectionnées pour le thème : qu'est ce que le projet d'adoption
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Assemblée Nationale : le projet de loi d'un ordre des Sages femmes adopté
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Par : Radiodiffusion Télévision Ivoirienne
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Adoption d’un nouveau projet de loi comportant un Sénat et un cour des comptes
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Par : ORTMTV1
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Les députés de l’assemblée Nationale ont adopté trois projets de loi lors d’une séance pléniè
Les députés de l’assemblée Nationale ont adopté trois projets de loi lors d’une séance plénière
Par : ORTMTV1
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L'Assemblée nationale vient d'adopter définitivement le projet de loi ALUR
Mercredi 19 Février 2014 L'Assemblée nationale vient d'adopter définitivement le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
Pour : 297
Contre 165
Cécile Duflot s'adresse à l'ensemble des députés après le vote solennel
Par : TiVimmo 1ere chaîne TV de l' immobilier et du logement
Thèmes liés : adoption d'une loi definition / definition de l'adoption
Motion demandant la tenue d'un BAPE pour le projet d'agrandissement du Port | 26 mars 2013.
Adoption à l'unanimité d'une motion qui demande de faire la lumière sur la poussière en provenance du Port de Québec. La motion demande aussi la tenue d'un BAPE pour examiner le projet d'agrandissement du Port de Québec. Séance de l'Assemblée nationale du 26 mars 2013.
Par : Initiative citoyenne de vigilance du Port de Québec
Thèmes liés : faire une demande d'adoption au quebec / qu'est ce que le projet d'adoption / demande d adoption
Reportage sur l'Adoption du Projet de Loi relatif à l'Etat d'Urgence par l'Assemblée Nationale réuni
Reportage sur l'Adoption du Projet de Loi relatif à l'Etat d'Urgence par l'Assemblée Nationale réuni en séance publique
Par : ActuaDjib Actualités Officielles de Djib
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Uber: projet de loi Uber adopté sous bâillon
Uber: projet de loi Uber adopté sous bâillon http://bit.ly/25TDEBl
L’Assemblée nationale a conclu ses travaux par une procédure d’exception qui a pris les élus par surprise. Québec solidaire a annoncé en matinée qu’il retirait son consentement au processus d’adoption rapide du projet de loi 100. Cette procédure requiert l’appui unanime des 125 députés québécois et a été rendue nécessaire par manque de temps.
Par : MaxComm Radio Montréal Taximètre
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Terrorisme : Un projet de loi adopté par la Côte d'Ivoire
La chaîne Youtube officielle de la Radiodiffusion Télévision Ivoirienne (RTI). Les programmes (Journaux, émissions, reportages, documentaires, débats, films et séries) des chaines TV RTI1 et RTI 2 du Groupe RTI. C'Midi, Abidjan, Matin Bonheur.
Conseil des Ministres/Terrorisme : Un projet de loi adopté par la Côte d'Ivoire
Par : RTI CHAINE
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Assemblée Nationale de Côte d'Ivoire: 3 projets de Loi adoptés
Par : Gouvci Vid
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Economie/ Assemblée Nationale: Adoption d'un projet de Loi sur la Transparence Financière
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Par : RTI CHAINE
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