Vidéos sélectionnées pour le thème : projet de loi sur l'adoption au quebec
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Michel Pigeon - Déclaration en chambre sur le projet de loi 204
Déclaration en chambre du Député de Charlesbourg, Michel Pigeon, à l'occasion du débat sur l'adoption du projet de loi 204 concernant l'amphithéâtre multifonctionnel de Québec.
Par : michelpigeondepute
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Intervention sur l'adoption de principe du PL10
M. Marc Picard, député des Chutes-de-la-Chaudière, s'est adressé aux membres de l'Assemblée nationale du Québec sur l'adoption de principe du projet de loi n°10, Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales le 26 novembre 2014.
Par : Marc Picard
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Discours lors de l'adoption du principe du projet de loi 115
Québec, le 8 février 2017 - La ministre responsable des Aînés et de la Lutte contre l'intimidation, ministre responsable de la région de Laval et députée de Mille-Îles, Mme Francine Charbonneau, a prononcé un discours à l'Assemblée nationale du Québec lors de l'adoption du principe du projet de loi no 115, Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité. Nous franchissons ainsi une nouvelle étape du...
Par : Francine Charbonneau
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Le projet de loi 82 ampute la notion de patrimoine immatériel au Québec - 2/2
Adoption du principe du projet de loi 82 - Loi sur le patrimoine culturel à l'Assemblée nationale le 4 mai 2011.
Par : DeputeDrummond
Thèmes liés : projet de loi sur l'adoption au quebec / projet de loi adoption pour tous
Le projet de loi 82 ampute la notion de patrimoine immatériel au Québec - 1/2
Adoption du principe du projet de loi 82 - Loi sur le patrimoine culturel à l'Assemblée nationale le 4 mai 2011.
Par : DeputeDrummond
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Intervention sur l'adoption de principe du PL37 - Cimenterie McInnis - 12 mai 2015
M. Marc Picard, député des Chutes-de-la-Chaudière, s’est adressé aux membres de l’Assemblée nationale du Québec sur l’adoption de principe du projet de loi n°37, loi concernant la cimenterie McInnis sur le territoire de la Municipalité de Port-Daniel-Gascons.
Par : Marc Picard
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Discours d'adoption - Projet de loi 137 - Mathieu Lemay
Nous en sommes à la dernière étape de l'adoption du projet de loi concernant le Réseau électrique métropolitain, loi qui permettra au Québec de se doter d'une importante infrastructure de transport en commun pour la région métropolitaine de Montréal.
Par : Mathieu Lemay
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Mon intervention lors de l'adoption du projet de loi 121
Mon intervention sur le projet de Loi visant à conférer à Montréal le statut de métropole du Québec.
Par : Carole Poirier
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Mme Lucie Charlebois projet de loi 44
La ministre déléguée à la Réadaptation, à la Protection de la jeunesse et à la Santé publique, Lucie Charlebois a souligné aujourd’hui l’adoption à l’unanimité du projet de loi numéro 44. Le projet de loi adopté aujourd’hui contient des mesures ambitieuses qui permettront au Québec de prendre sa place comme leader mondial dans la lutte contre le tabagisme. La ministre a tenu à remercier ses collègues parlementaires, de même que les personnes et les organismes qui ont...
Par : Aile parlementaire libérale
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Adoption finale du projet de loi 82 - Assemblée nationale du Québec - 2 juin 2016
Débats lors de l'adoption finale du projet de loi 82 : Loi proclamant le Jour commémoratif des crimes contre l'humanité commis au Cambodge de 1975 à 1979.
Par : Kathleen Weil
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